Recherche d'entreprises en Albanie et au Kosovo : les entreprises du QKB et de l'ARBK

Que sont le QKB et l'ARBK

Le QKB (Centre national des entreprises) en Albanie et l'ARBK (Agence d'enregistrement des entreprises) au Kosovo sont les registres des entreprises. Ils enregistrent l'entité qui exerce l'activité : la dénomination sociale, le NIPT ou le NUI, l'activité, l'adresse et le statut. Le registre des marques, en revanche, est tenu par la Direction générale de la propriété industrielle (DPPI) en Albanie et par l'Agence de la propriété industrielle du Kosovo (KIPA), et il protège un signe pour des produits et services déterminés.

Comment rechercher une société

1. Saisissez le nom ou le NIPT/NUI dans Rechercher.
2. Ouvrez l'onglet QKB pour l'Albanie ou l'onglet ARBK pour le Kosovo ; chaque onglet affiche le nombre de résultats.
3. Filtrez par NIPT ou NUI, propriétaire ou administrateur, préfecture ou commune, forme juridique, statut ou année.
4. Ouvrez la page de la société qui vous intéresse.

En tant que visiteur, vous disposez de 5 recherches différentes par session ; avec un compte, vous recherchez sans limite et exportez les résultats en CSV, PDF ou Word, jusqu'à 1 000 lignes. Dans votre tableau de bord, Magic Search vous permet de choisir le pays, puis l'office – QKB ou ARBK – et le champ : le nom, le propriétaire, le NIPT/NUI ou l'activité.

Ce que montre la page d'une société

La page publique d'une société affiche les données publiques du registre des entreprises et un onglet consacré à la propriété intellectuelle. Les coordonnées – e-mail, téléphone – ne sont jamais affichées. Vous pouvez aussi parcourir les sociétés par lieu : les entreprises albanaises par préfecture et les entreprises kosovares par commune.

Une dénomination sociale n'est pas une marque

« J'ai immatriculé ma société au QKB, donc le nom m'appartient » – c'est l'un des malentendus les plus fréquents. Le registre des entreprises a ses propres règles sur les dénominations sociales, mais elles ne vous confèrent pas les droits d'une marque enregistrée. Le droit exclusif d'utiliser un signe pour des produits et services ne s'obtient que par l'enregistrement auprès de l'office des marques.

Souvent, le nom commercial n'est même pas la dénomination sociale : la société peut porter le nom de ses fondateurs, tandis que le restaurant ou l'application porte un autre nom. La marque à protéger est le nom que voit le client. Pour en savoir plus, lisez Dénomination sociale et marque.

Quand une société ressemble à votre marque

• Si quelqu'un crée une société sous le nom de votre marque : la surveillance compare aussi vos marques avec les nouvelles sociétés du QKB et de l'ARBK, d'après leur dénomination et leur nom commercial, et l'alerte vous en informe. Il n'existe pas d'opposition contre une société devant l'office des marques ; parlez à votre mandataire des voies qu'offre la loi.
• Si votre nom ressemble à la marque d'un tiers : utiliser dans la vie des affaires un nom commercial similaire à une marque enregistrée pour des produits ou services similaires peut constituer une contrefaçon, même lorsque votre société a été régulièrement immatriculée.

Vérifiez les deux registres avant de choisir un nom

Le meilleur moment pour éviter un conflit se situe avant d'immatriculer la société et avant de commander le logo. Recherchez le nom parmi les entreprises du QKB et de l'ARBK et parmi les marques d'Albanie et du Kosovo. Immatriculez ensuite la société et déposez la marque pour vos produits et services. Le contrôle du nom dans le formulaire de demande vous montre lui aussi les sociétés actives très similaires, à côté des marques.

La fiabilité des données

Les données proviennent des registres publics des entreprises et sont mises à jour régulièrement, mais elles peuvent comporter des retards ou des erreurs ; la source officielle reste le registre concerné. La collecte massive de données au moyen de robots ou de scripts n'est pas autorisée. Si une information vous concernant est inexacte, écrivez-nous et nous la corrigerons ou la masquerons selon le cas ; une modification officielle se demande auprès du registre concerné.

Questions fréquentes

Puis-je rechercher une société par NIPT ou NUI ?

Oui. Saisissez le numéro dans la recherche ou filtrez les entreprises du QKB par NIPT et celles de l'ARBK par NUI. Dans Magic Search, un numéro est trouvé même si vous n'en saisissez qu'une partie.

Mon entreprise est immatriculée au QKB. Ai-je aussi besoin d'une marque ?

Oui – ce sont deux enregistrements différents. L'immatriculation au QKB (au Kosovo, à l'ARBK) crée l'entreprise et sa dénomination. Une marque s'obtient par l'enregistrement à la DPPI ou à la KIPA, pour les produits et services des classes que vous choisissez, et vous confère le droit exclusif sur le signe.

Les coordonnées des sociétés sont-elles affichées ?

Non. La page d'une société affiche les données publiques du registre des entreprises ; l'e-mail et le téléphone ne sont jamais affichés.

Puis-je former opposition contre une société au nom similaire ?

Pas devant l'office des marques : l'opposition ne vise que les demandes de marque. L'alerte de surveillance vous informe, afin que vous décidiez avec votre mandataire de la suite à donner.

Puis-je exporter les résultats ?

Oui, avec un compte : vous exportez les résultats d'un registre en CSV, PDF ou Word, jusqu'à 1 000 lignes.

Recherchez une société ou un nom

Les entreprises du QKB et de l'ARBK et les marques d'Albanie et du Kosovo, en une seule recherche.

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