Surveillance de marque : être informé à temps des marques et sociétés similaires

Ce qui est comparé

Lorsque votre marque est sous surveillance, le système la compare régulièrement avec :

• les nouvelles marques d'Albanie (le registre de la Direction générale de la propriété industrielle, DPPI) et du Kosovo (le registre de l'Agence de la propriété industrielle du Kosovo, KIPA) ;
• les nouvelles sociétés du QKB et de l'ARBK, d'après leur dénomination et leur nom commercial.

La première vérification examine aussi les résultats des 90 derniers jours. Vos marques ne sont comparées ni entre elles, ni avec les marques du même titulaire.

Comment la similitude est appréciée

La comparaison repose sur la partie distinctive des noms – les mots génériques sont mis de côté – et exige au moins un indice fort de similitude : une graphie très proche, une même sonorité selon la prononciation albanaise, un nom contenu en entier dans l'autre, ou un logo presque identique entre deux marques figuratives. Ensuite, les produits sont mis en balance : des classes de Nice communes ou des classes relevant du même marché augmentent le risque, tandis que des produits sans aucun rapport ne créent pas de conflit.

Aucune alerte sans la vérification de TMA

Chaque résultat attend d'abord dans la file de vérification de TMA. Seuls les résultats très forts concernant des marques surveillées sont approuvés automatiquement ; les autres sont approuvés ou archivés par TMA. Ainsi, vous n'êtes pas alerté pour des marques qui n'ont rien à voir avec votre activité.

Les alertes approuvées sont envoyées chaque matin, généralement à 06:00 : une notification par alerte et un e-mail récapitulatif, à vous et au mandataire de la marque. Sur la page Alertes, vous voyez chaque alerte avec le pourcentage de similitude, le registre où le résultat a été trouvé et, pour une marque publiée, le délai d'opposition. L'alerte y reste même si l'e-mail est perdu.

De l'alerte à l'opposition en un clic

Lorsque l'alerte concerne une marque d'Albanie ou du Kosovo, le bouton « Faire opposition à cette demande » ouvre l'opposition : vous recevez par e-mail le pouvoir pour le dossier et une demande de paiement au prix fixé par TMA ; après le paiement, TMA prend le dossier en charge. Seul le titulaire de la marque peut lancer une opposition depuis une alerte. Lorsque le résultat est une société, il n'y a pas d'opposition devant l'office des marques : l'alerte vous informe, afin que vous puissiez décider avec votre mandataire. Pour en savoir plus : l'opposition à une marque.

Les résultats verrouillés

Même pour l'une de vos marques sans surveillance, les résultats très forts vous sont affichés verrouillés : vous voyez le degré de similitude, l'endroit où le résultat a été trouvé et le délai d'opposition, tandis que le nom, le numéro et le titulaire de l'autre marque restent masqués. Lorsque vous vous abonnez (« S'abonner et voir »), les résultats sont déverrouillés et rejoignent votre surveillance.

Comment s'abonner

• Quelles marques : celles que votre compte détient chez TMA – les demandes payées encore en cours de procédure ou en vigueur, et les marques du registre de votre société que TMA a rattachées à votre compte.
• Durée : 12 mois, 120 mois ou jusqu'à l'expiration de la marque.
• Formules : pour plusieurs marques, des formules peuvent exister – 2–5, 6–10, 11–50 ou plus de 50 marques – lorsque TMA leur a fixé un prix.
• Paiement : la commande crée une demande de paiement ; vous voyez le prix, les frais d'administration, les frais de transaction et le total avant de payer, par carte ou par virement bancaire.
• Début : la surveillance commence le jour du paiement.
• Essai gratuit : proposé uniquement lorsque TMA l'a activé – pour une marque, une seule fois par client.

Ouvrez la page de surveillance, choisissez la marque et la durée – ou appuyez sur « S'abonner et voir » sur un résultat verrouillé. Votre mandataire peut aussi placer la marque sous surveillance ; vous en êtes alors informé.

Pourquoi cela vaut la peine

Le délai d'opposition de 3 mois passe vite. Une alerte qui arrive à temps vous permet d'agir sereinement, avec des preuves et avec votre mandataire, au lieu de découvrir la marque similaire alors qu'elle est déjà enregistrée. Vous trouverez le guide complet dans l'article La surveillance de marque.

Questions fréquentes

Ma marque est-elle surveillée automatiquement après l'enregistrement ?

Non. La surveillance ne démarre pas d'elle-même avec la demande ou l'enregistrement : vous la lancez par un abonnement et elle démarre le jour du paiement. Vous êtes toujours informé des changements de statut de votre propre marque.

Les alertes arrivent-elles immédiatement ?

Aucune alerte n'est envoyée sans la vérification de TMA. Les alertes approuvées sont envoyées chaque matin, généralement à 06:00, avec une notification pour chacune et un e-mail récapitulatif.

Qui reçoit les alertes ?

Le titulaire de la marque et ses mandataires : le mandataire de la marque et, lorsque la marque est surveillée dans le cadre de la formule d'un mandataire, ce mandataire également.

Que se passe-t-il à la fin de l'abonnement ?

La surveillance s'arrête à la fin de la durée. Pour la poursuivre, vous renouvelez l'abonnement et vous le payez ; sans paiement, la surveillance n'est pas prolongée. Les alertes déjà envoyées restent dans Alertes.

Puis-je surveiller plusieurs marques à la fois ?

Oui. Chaque marque peut faire l'objet d'un abonnement séparé, et pour plusieurs marques des formules peuvent exister, lorsque TMA leur a fixé un prix.

Placez votre marque sous surveillance

Marques d'Albanie et du Kosovo, entreprises du QKB et de l'ARBK : chaque résultat vérifié par TMA, avec une alerte le matin et une opposition en un clic.

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