La surveillance de marque : être informé à temps des marques et sociétés similaires

Les conflits avec des marques antérieures sont principalement soulevés par les titulaires eux-mêmes, par voie d'opposition dans les 3 mois suivant la publication. Cela signifie que si vous ne remarquez pas à temps une marque similaire, elle peut être enregistrée sans obstacle. La surveillance existe précisément pour que cela n'arrive pas.

Ce qui est comparé

Sur trademark.al, vos marques sont comparées avec :

• les marques d'Albanie (le registre de la DPPI) et du Kosovo (le registre de la KIPA) ;
• les sociétés du QKB et de l'ARBK, d'après leur dénomination et leur nom commercial.

Vos marques ne sont comparées ni entre elles, ni avec les marques du même titulaire.

Comment la similitude est appréciée

La comparaison repose sur la partie distinctive des noms – les mots génériques sont mis de côté – et exige au moins un indice fort de similitude : une graphie très proche, une même sonorité selon la prononciation albanaise, un nom contenu en entier dans l'autre, ou un logo presque identique entre deux marques figuratives. Ensuite, les produits sont mis en balance : des classes de Nice communes ou des classes relevant du même marché augmentent le risque, tandis que des produits sans aucun rapport ne créent pas de conflit.

Aucune alerte sans la vérification de TMA

Chaque résultat attend d'abord dans la file de vérification de TMA. Seuls les résultats très forts – 95 % et plus – concernant des marques surveillées sont approuvés automatiquement ; les autres sont approuvés ou archivés par TMA. Ainsi, vous ne recevez pas d'alarmes pour des marques qui n'ont rien à voir avec votre activité.

L'alerte du matin

Les alertes approuvées sont envoyées chaque matin, généralement à 06:00 : une notification dans la cloche pour chaque alerte et un e-mail récapitulatif – à vous et au mandataire de la marque. Sur la page « Alertes », vous voyez chaque alerte qui vous a été envoyée, avec le pourcentage de similitude et le délai d'opposition. L'alerte y reste même si vous manquez l'e-mail.

Les résultats verrouillés

Même pour une marque sans surveillance, les résultats très forts (95 % et plus) vous sont affichés verrouillés : vous voyez le pourcentage de similitude, le registre où le résultat a été trouvé et le délai d'opposition. Son nom, son numéro et son titulaire restent masqués jusqu'à ce que vous vous abonniez (« S'abonner et voir »). Lorsque votre marque est placée sous surveillance, les résultats verrouillés sont dévoilés.

Comment s'abonner

• Durée : 12 mois, 120 mois ou jusqu'à l'expiration de la marque. Une durée inférieure à 12 mois est facturée au prorata du prix sur 12 mois ; une durée supérieure à 12 mois au tarif mensuel du prix sur 120 mois, mais pas moins que le prix sur 12 mois.
• Formules : pour plusieurs marques, des formules peuvent exister – 2–5, 6–10, 11–50 et plus de 50 marques – lorsque TMA leur a fixé un prix.
• Paiement : la commande crée une demande de paiement dans « Paiements » ; le prix inclut les frais d'administration et les frais de transaction.
• Début : la surveillance commence le jour du paiement, et la première vérification examine aussi les résultats des 90 derniers jours.
• Essai gratuit : proposé uniquement lorsque TMA l'a activé – une marque, une seule fois par client.

La surveillance ne démarre pas et n'est pas prolongée sans paiement : ni avec la demande de marque, ni avec un abonnement ou un renouvellement impayé. Votre mandataire peut lui aussi placer la marque sous surveillance ; lorsque la surveillance démarre, vous en êtes informé.

Pour vous abonner, ouvrez « Surveillance » dans votre tableau de bord et choisissez la marque et la durée – ou appuyez sur « S'abonner et voir » sur un résultat verrouillé. Avant de payer, vous voyez le prix, les frais d'administration, les frais de transaction et le total ; le paiement s'effectue par carte ou par virement bancaire, comme tout autre paiement sur la plateforme.

De l'alerte à l'opposition

Lorsque l'alerte concerne une demande de marque, le bouton « Faire opposition à cette demande » ouvre l'opposition : vous recevez par e-mail un pouvoir pour le dossier et une demande de paiement au prix fixé par TMA. Après le paiement, TMA prend le dossier en charge. Seul le titulaire de la marque peut lancer une opposition depuis l'alerte. Lorsque le résultat est une société, il n'y a pas d'opposition devant l'office des marques ; l'alerte vous informe, afin que vous décidiez avec votre mandataire de la suite à donner.

À quoi ressemble une alerte

Chaque alerte affiche votre marque à côté du résultat : son degré de similitude en pourcentage, l'endroit où il a été trouvé – les marques d'Albanie, les marques du Kosovo, le QKB ou l'ARBK – et, pour une marque publiée, le délai d'opposition, calculé à 3 mois à compter de la publication. Pour une société, l'alerte vous indique que le résultat provient du registre des entreprises. Vous comprenez ainsi immédiatement si le résultat exige une action et de combien de temps vous disposez.

Questions fréquentes sur la surveillance

La marque est-elle surveillée automatiquement après le dépôt de ma demande ?

Non. La surveillance ne démarre qu'avec un abonnement payé. Toutefois, pour vos demandes encore en cours, les résultats très forts vous sont affichés sous forme de résultats verrouillés, afin que vous sachiez qu'il y a quelque chose à examiner.

Qui reçoit les alertes ?

Le titulaire de la marque et ses mandataires : le mandataire de la marque et, lorsque la marque est surveillée dans le cadre de la formule d'un mandataire, ce mandataire également.

Que se passe-t-il à la fin de l'abonnement ?

La surveillance s'arrête à la fin de la durée. Pour la poursuivre, vous renouvelez l'abonnement et vous le payez ; sans paiement, la surveillance n'est pas prolongée. Les alertes qui vous ont été envoyées auparavant restent dans « Alertes ».

Puis-je surveiller plusieurs marques à la fois ?

Oui. Chaque marque peut faire l'objet d'un abonnement séparé, et pour plusieurs marques des formules peuvent exister, lorsque TMA leur a fixé un prix.

Pourquoi cela vaut la peine

Le délai d'opposition de 3 mois passe vite. Une alerte qui arrive à temps vous permet d'agir sereinement, avec des preuves et avec votre mandataire, au lieu de découvrir la marque similaire alors qu'elle est déjà enregistrée. Vous trouverez les instructions pas à pas dans Surveillance et résultats verrouillés et dans Alertes et opposition en un clic.